INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 13 janvier 1992 par BUSON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 13 janvier 2002.
BUSON Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 12 septembre 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°330790 - Publication au BOPI 2001-09-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291807 - Publication au BOPI 1999-12-13
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03